Recherche d’antériorités

Une recherche d’antériorités, qu’est-ce que c’est ?

Une recherche d’antériorités consiste à trouver un ensemble de documents qui traitent d’un sujet particulier, par exemple :

– pour une étude de marché

– pour une opposition

– avant de déposer une demande de brevet.

Il faut établir une stratégie de recherche.

 

Éléments clés à retenir

  • une recherche d’antériorités n’est jamais exhaustive
  • de nouvelles antériorités apparaissent tous les jours
  • un brevet n’est publié que 18 mois après son dépôt
  • la langue de publication est souvent essentielle
  • une recherche d’antériorités complète souvent une étude de liberté d’exploitation

Notre rôle

Notre rôle est de conseiller, assister ou représenter nos clients en vue de l’obtention, du maintien, de l’exploitation ou de la défense des droits de propriété industrielle.

Cela veut dire que nous assistons nos clients dans l’élaboration des stratégies de recherche.

Quels coûts ?

Le coût d’une recherche d’antériorités dépend de la complexité du sujet, du nombre de langues, du coût d’interrogation des bases de données, donc du temps passé.

Une fourchette allant de quelques centaines à quelques milliers d’euros est raisonnable pour une recherche d’antériorités.

 

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